Conditions Générales de Ventes – BIOX Only

Dernière mise à jour : [25.03.2026]

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes réalisées sur le site internet [www.BIOXOnly.fr] (ci-après “le Site”) par :

BIOX

[Nom ou raison sociale] BIOX Only
[Forme juridique] SARL
Capital social : [€]
Siège social : 15 rue des Vindits, 50130 Cherbourg-en-Cotentin
SIRET : [numéro]
Email : normandiebiox@gmail.com
Téléphone : 07.88.00.03.65

Ci-après désignée “BIOX Only”.

Article 1 – Objet

Les présentes CGV ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles BIOX Only vend ses produits (différents jus, fruits & légumes, peluche et tout autre produit alimentaire) aux clients particuliers via le Site.

Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.

Article 2 – Produits

Les produits proposés sont ceux présentés sur le Site, dans la limite des stocks disponibles.

Les photographies et visuels sont fournis à titre indicatif et ne sont pas contractuels.

Les produits BIOX Only sont des produits alimentaires frais et non frais, à conserver au réfrigérateur et à consommer avant la date limite indiquée.

Article 3 – Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).

BIOX Only se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
Le prix appliqué est celui en vigueur au moment de la commande.

Les frais de livraison sont indiqués avant validation de la commande.

Article 4 – Commande

La commande est validée lorsque :

  • Le client a sélectionné ses produits
  • Il a renseigné ses informations de livraison
  • Il a accepté les présentes CGV
  • Il a effectué le paiement

BIOX Only se réserve le droit d’annuler ou refuser une commande en cas de litige antérieur ou de problème de paiement.

Article 5 – Paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la commande.

Les paiements peuvent être effectués via :

  • Carte bancaire
  • [Stripe]
  • [PayPal]
  • [Autre solution]
  • Les transactions sont sécurisées.

Article 6 – Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client.

Délais indicatifs :

  • [24h / 48h / 72h selon zone]
  • Les produits étant périssables, le client doit s’assurer de pouvoir réceptionner le colis.

En cas d’absence lors de la livraison, BIOX Only ne pourra être tenue responsable de la détérioration des produits.

Article 7 – Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits alimentaires périssables.

Aucun retour ni remboursement ne pourra être effectué pour des produits ouverts ou consommés.

Article 8 – Réclamations

Toute réclamation doit être adressée dans un délai de 24 heures après réception à :
normandiebiox@gmail.com

Le client devra fournir :

  • Numéro de commande
  • Photos du produit si nécessaire

Après analyse, BIOX Only pourra proposer un remboursement ou un avoir.

Article 9 – Responsabilité

BIOX Only ne saurait être tenue responsable :

  • D’une mauvaise conservation des produits après livraison
  • D’une utilisation non conforme
  • D’allergies non signalées

Le client est invité à consulter la liste des ingrédients avant consommation.

Article 10 – Données personnelles

Les données collectées sont nécessaires au traitement des commandes.

Elles sont traitées conformément à la Politique de Confidentialité disponible sur le Site.

Article 11 – Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site BIOX Only (logo, visuels, textes, marque) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction est interdite sans autorisation.

Article 12 – Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.

À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de BIOX Only.

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