Dernière mise à jour : [25.03.2026]
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Capital social : [€]
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SIRET : [numéro]
Email : normandiebiox@gmail.com
Téléphone : 07.88.00.03.65
Ci-après désignée “BIOX Only”.
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Article 1 – Objet
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Article 2 – Accès au site
Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.
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Article 3 – Création de compte
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L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et à jour.
Il est responsable de la confidentialité de ses identifiants.
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Article 4 – Comportement de l’utilisateur
L’utilisateur s’engage à :
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Ne pas porter atteinte au bon fonctionnement du Site
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Ne pas introduire de virus ou programme malveillant
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Ne pas utiliser le Site à des fins frauduleuses
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Ne pas publier de contenu diffamatoire ou illicite
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Article 5 – Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du Site (logo, marque BIOX Only , visuels, textes, charte graphique, recettes, contenus marketing) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
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Article 6 – Responsabilité
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L’absence d’erreurs
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L’exactitude permanente des informations
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L’absence d’interruptions techniques
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Article 10 – Modification des CGU
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Article 11 – Droit applicable
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En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
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